Mentions Légales

Mentions Légales - CPGE Courbet Belfort

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site web est édité par :

Lycée Courbet
Avenue du Général Gambiez - BP 50804
90020 Belfort Cedex
France
Tél. : 03.84.54.06.07
www.lycee-courbet.com

 

Directeur de la publication
Monsieur Bonfils-Testa, proviseur

Rédacteur en chef
Madame Katja Seibert, enseignante

Hébergeur
Online.net
SAS au capital de 214 410,50 Euros, filiale du groupe Iliad, RCS Paris- PARIS B 433 115 904
N°TVA FR 35 433115904.
Online SAS - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08

 

2. Crédits

Développements, outil de gestion de contenus et conception graphique

Spin On
Agence web - création de sites internet
SARL au capital de 3 000 € - RCS Besançon 794 651 224 – N°TVA FR10794651224
32 grande rue - 25720 Avanne-Aveney
Tél.: 06.82.13.58.34
Email: contact@spin-on.fr
www.joffreyparisot.fr

 

3. Responsabilité face aux liens vers d'autres sites

Le site cgpe-courbet.fr propose de nombreux liens vers d'autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics, ...) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d'associations, ou d'entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.

Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d'aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site cgpe-courbet.fr : elles n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

 

4. Informatique et libertés

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Ce sont les seules données personnelles collectées par ce site.

 

5. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive du Lycée Courbet Belfort.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse du Lycée Courbet Belfort est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le Lycée Courbet Belfort est producteur.